Les présentes “Mentions Légales” ont été rédigées par M. Reynald Dal Barco ayant donné droit à M. Franck Brillet de les utiliser au titre de leur relation commerciale. En copier l’intégralité ou une partie constitue une violation de la propriété intellectuelle vous exposant à des sanctions judiciaires.
MENTIONS LEGALES LCEN
Editeur du site
Conformément à l’art 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce service de communication en ligne est édité par : Monsieur Franck Brillet domicilié à 28 bis, avenue Vauban 49 000 Angers. Siret : 800 928 830 00010.
Conditions d’utilisation
Le site respecte la législation française. Les présentes mentions légales régissent son utilisation. En navigant sur les Urls du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les avoir acceptées. Celles-ci peuvent être modifiées, sans préavis, à tout moment. Le site ne peut être donc tenu responsable d’une mauvaise utilisation de ses services.
Directeur de publication
Monsieur Franck Brillet domicilié à la même adresse que l’éditeur du site.
Limitation de responsabilité
Les informations de l’éditeur sont aussi précises que possibles. Le site est régulièrement mis à jour. Il peut cependant contenir des omissions ou inexactitudes. Si l’internaute en constatait une ou plusieurs, veuillez la signaler en contactant l’éditeur du site à ses coordonnées personnelles. Les liens hypertextes présents sur le site pointant vers d’autres ressources électroniques ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Litiges
La loi française conditionne l’utilisation du site. Tout litige sera donc de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’éditeur. Le français est la langue référence..
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus, même partielle, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (à l’exception de l’usage des illustrations précisé dans l’article A propos de mon site Internet). Le non-respect de ces interdictions constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité du contrevenant. La charte graphique, création du code informatique et optimisation des fonctionnalités ont été développés par Jérémy Cherbonnier de l’agence Akoufen. L’ensemble de contenus écrits ont été rédigés par l’éditeur du site. Toutes les photos présentes sur le site Internet de l’éditeur ont été dûment contractualisées. Vous n’avez pas l’autorisation de les utiliser.
Hébergement
OVH : www.ovh.com. SAS au capital de 10 059 500 €. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Code APE 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Directeur de la publication : Octave KLABA. Service client : 09 72 10 10 07. Assistance technique : 0 899 49 87 65.
Conditions de service
Le site est propulsé par le Content Management System référent WordPress. Pour une meilleur navigabilité, veuillez utiliser des outils tels que Safari, Firefox ou Chrome. Pour l’élaboration de ses statistiques de fréquentation, le site utilise des cookies.
Liens hypertextes
Le site offre des liens vers d’autres sites Internet. L’éditeur ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites. Il ne peut donc être tenu responsable de dommage résultant de leur utilisation. Le visiteur du site est ainsi convié à prendre toutes les précautions afin de s’assurer que ces liens ne sont pas entachés d’éléments destructeurs.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site est en cours de déclaration à la CNIL.
Contact des mentions légales
Pour contacter l’éditeur du site Internet, utilisez les coordonnées affichées en bas de la page que vous êtes actuellement en train de consulter.
MENTIONS LEGALES RGPD
Le site Internet de l’éditeur ne collecte aucune donnée personnelle.
…
It’s up to you GoogleBot : “CGS“.